Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LISIERES ETOILEES
DOMOTEX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1619465
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2000
LE LISIERES ETOILEES de DOMOTEX

Présentation de la marque LE LISIERES ETOILEES

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMOTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE LISIERES ETOILEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMOTEX domicilié(e) 48 avenue Henri Delecroix, 59510 HEM - France.

La marque LE LISIERES ETOILEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LISIERES ETOILEES est expirée depuis le 2 octobre 2000.

DOMOTEX a également déposé les autres marques suivantes : LISIERES ETOILEES


DOMOTEX, Société Anonyme - 48 avenue Henri Delecroix, 59510 HEM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, tissu destiné à l'ameublement, voilages, tentures

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).